FORMA + Solutions en Gestion de la Formation en Entreprise
Présentation de la marque FORMA + Solutions en Gestion de la Formation en Entreprise
Déposée le 4 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Forma + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMA + Solutions en Gestion de la Formation en Entreprise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORMA + Solutions en Gestion de la Formation en Entreprise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMA + Solutions en Gestion de la Formation en Entreprise est expirée depuis le 4 septembre 2022.
Forma + a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07